BRIANCON : Enquête publique sur la Voie Verte

18.06/2014

Du 16 juin au 18 juillet inclus, une enquête publique se déroule à l'accueil de la mairie de Briançon au sujet du projet d’aménagement de la  « Voie Verte de la Guisane » entre Briançon et Le Monêtier Les Bains et de l’acquisition des terrains nécessaires sur la commune de Briançon.

 

 

 

A cette occasion, le public peut consulter le dossier d’enquête, comprenant notamment une étude d’impact et l’avis de l’autorité environnementale compétente,  pendant les horaires habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h45 ainsi que le samedi de 9h à 12h. 

Les citoyens peuvent consigner leurs observations éventuelles sur le registre unique d’enquête ouvert à cet effet.

Ils peuvent également rencontrer le commissaire enquêteur qui siégera en mairie de Briançon le jeudi 16 juin 2014 de 8h45 à 11h45, le jeudi 3 juillet 2014 de 13h45 à 16h45 et le samedi 12 juillet 2014 de 9h à 12h.
Ont été respectivement désignés comme commissaire-enquêteur titulaire et commissaire-enquêteur suppléant : M. André Pasquali, professeur d’histoire et de géographie et M. Michel Viallet, administrateur de biens à la retraite.

A l’issue de cette enquête publique, le commissaire-enquêteur rendra dans un délai de 30 jours son rapport et ses conclusions motivées. Ces documents seront consultables en mairie et en préfecture.
Le préfet des Hautes-Alpes se prononcera ensuite sur la demande de déclaration d’utilité publique du projet.

A noter : du 16 juin au 18 juillet, le dossier est également consultable dans les mairies de Le Monêtier Les Bains, La Salle Les Alpes et Saint Chaffrey, communes concernées par le projet de Voie Verte.

 

 

 

 

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